{"id":24813,"date":"2023-01-24T09:18:06","date_gmt":"2023-01-24T08:18:06","guid":{"rendered":"https:\/\/staging.lemanexpress.com\/?page_id=24813"},"modified":"2023-01-24T09:39:00","modified_gmt":"2023-01-24T08:39:00","slug":"charte-confidentialite-rh","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/staging.lemanexpress.com\/en\/charte-confidentialite-rh\/","title":{"rendered":"Charte de confidentialit\u00e9 RH"},"content":{"rendered":"\t\t
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Politique de confidentialit\u00e9 et registre destin\u00e9s aux candidats<\/h2>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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CHARTE LEMANIS SA - Version du 2 f\u00e9vrier 2022<\/h2>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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Table des mati\u00e8res<\/strong><\/p>

1. Politique de confidentialit\u00e9 Candidats RH.<\/p>

1.1 Quel est l\u2019usage de vos donn\u00e9es personnelles ?<\/p>

1.2 Qui acc\u00e8de \u00e0 vos donn\u00e9es personnelles ?<\/p>

1.3 Comment s\u00e9curisons-nous vos donn\u00e9es personnelles ?<\/p>

1.4 Quels sont vos droits sur vos donn\u00e9es personnelles ?<\/p>

ANNEXE 1 : DESCRIPTION DU TRAITEMENT<\/em><\/strong><\/p>

\u00a0<\/h3>

1. Politique de confidentialit\u00e9 Candidats RH<\/h3>

LEMANIS SA (ci-apr\u00e8s d\u00e9nomm\u00e9 “Nous”) s’engage en faveur de la protection des donn\u00e9es personnelles et de la vie priv\u00e9e de ses candidats RH. A ce titre, et en application du R\u00e8glement G\u00e9n\u00e9ral de Protection des Donn\u00e9es (ci-apr\u00e8s d\u00e9nomm\u00e9 “RGPD”) et de la LPD (Loi de Protection des Donn\u00e9es Suisse), nous vous communiquons ci-apr\u00e8s les conditions dans lesquelles vos donn\u00e9es personnelles sont appel\u00e9es \u00e0 \u00eatre trait\u00e9es par nos soins.<\/p>

Cette Charte est amen\u00e9e \u00e0 \u00e9voluer : nous vous invitons donc \u00e0 la consulter r\u00e9guli\u00e8rement. Elle peut \u00e9galement \u00eatre demand\u00e9e aux coordonn\u00e9es figurant plus bas.<\/p>

LEMANIS SA<\/p>

Service administratif
Chemin de la Gravi\u00e8re 3
1225 Ch\u00eane-Bourg
(non ouvert au public)<\/p>

N\u00b0 registre du commerce : CH-660.0.814.017-2<\/p>

1.1 Quel est l\u2019usage de vos donn\u00e9es personnelles ?<\/strong><\/h3>

Nous traitons vos donn\u00e9es personnelles pour des objectifs licites, l\u00e9gitimes et explicites : Chaque usage de donn\u00e9es personnelles est fond\u00e9 sur une base de lic\u00e9it\u00e9 reconnue par le RGPD et la LPD. Nous ne traitons que les donn\u00e9es personnelles n\u00e9cessaires pour atteindre lesdits objectifs.<\/p>

Nous ne conservons vos donn\u00e9es personnelles que le temps n\u00e9cessaire pour atteindre les finalit\u00e9s qui en ont justifi\u00e9 la collecte.<\/p>

Cf Annexe 1 pour plus de d\u00e9tail<\/em><\/strong><\/p>

<\/u>1.2 Qui acc\u00e8de \u00e0 vos donn\u00e9es personnelles ?<\/strong><\/h3>

Au vu de la finalit\u00e9 de chaque traitement, nous permettons le traitement de vos donn\u00e9es personnelles :<\/p>

  • \u00e0 des services internes \u00ab ayant \u00e0 en connaitre \u00bb de par leur fonction;<\/li>
  • \u00e0 des prestataires sous-traitants s\u00e9lectionn\u00e9s par ses soins pour r\u00e9aliser tout ou partie des traitements indiqu\u00e9s.<\/li><\/ul>

    A titre exceptionnel, certaines des entit\u00e9s cit\u00e9es pr\u00e9alablement peuvent \u00eatre situ\u00e9es hors Union europ\u00e9enne \/ Suisse ayant acc\u00e8s auxdites donn\u00e9es. \u00a0Le cas \u00e9ch\u00e9ant, nous nous assurons que le transfert de donn\u00e9es personnelles hors Union europ\u00e9enne \/ Suisse b\u00e9n\u00e9ficie des garanties de protection pr\u00e9vues par le RGPD et ou la LPD.<\/p>

    Cf Annexe 1 pour plus de d\u00e9tail<\/em><\/strong><\/p>

    1.3 Comment s\u00e9curisons-nous vos donn\u00e9es personnelles ?<\/strong><\/h3>

    Nous mettons en place toutes les mesures organisationnelles et techniques permettant d\u2019assurer un niveau appropri\u00e9 de s\u00e9curit\u00e9 \u00e0 vos donn\u00e9es personnelles, et notamment d’\u00e9viter toute perte de confidentialit\u00e9, d’int\u00e9grit\u00e9 ou d\u2019accessibilit\u00e9.<\/p>

    A titre non exhaustif, nous mettons en place les mesures suivantes :<\/p>

    • Encadrement et sensibilisation des salari\u00e9s<\/li>
    • Authentification & identification des acc\u00e8s<\/li>
    • Journalisation des acc\u00e8s et actions<\/li>
    • Actions contre les vuln\u00e9rabilit\u00e9s logicielles (Ex : Antivirus, mise \u00e0 jour logicielle.)<\/li>
    • Sauvegarde des donn\u00e9es personnelles<\/li>
    • Chiffrement des donn\u00e9es personnelles<\/li>
    • S\u00e9curisation physique de l’\u00e9tablissement (Vol, incendie, etc. \u2026)<\/li><\/ul>

      1.4 Quels sont vos droits sur vos donn\u00e9es personnelles ?<\/h3>

      Vous pouvez exercer les droits suivants sur vos donn\u00e9es personnelles :<\/p>

      • Un droit d\u2019acc\u00e8s<\/strong> : vous avez la possibilit\u00e9 de savoir si notre entreprise dispose de vos donn\u00e9es personnelles, de connaitre les conditions de traitement et d\u2019obtenir une copie de vos donn\u00e9es personnelles trait\u00e9es par nos soins.<\/li>
      • Un droit de rectification<\/strong> : vous avez le droit d\u2019obtenir la rectification des donn\u00e9es inexactes vous concernant. Vous avez \u00e9galement le droit de compl\u00e9ter les donn\u00e9es incompl\u00e8tes vous concernant, en fournissant une d\u00e9claration compl\u00e9mentaire. En cas d\u2019exercice de ce droit, nous nous engageons \u00e0 communiquer toute rectification \u00e0 l\u2019ensemble des destinataires de vos donn\u00e9es dans la mesure du possible.<\/li>
      • Un droit d\u2019effacement<\/strong> : dans certains cas, vous avez le droit d\u2019obtenir l\u2019effacement de vos donn\u00e9es. Cependant, ceci n\u2019est pas un droit absolu et nous pouvons pour des raisons l\u00e9gales ou l\u00e9gitimes conserver ces donn\u00e9es durant un temps additionnel limit\u00e9.<\/li>
      • Un droit \u00e0 la portabilit\u00e9 de vos donn\u00e9es personnelles<\/strong> : vous avez le droit de recevoir vos donn\u00e9es que vous nous avez fournies, dans un format structur\u00e9, couramment utilis\u00e9 et lisible par une machine, pour votre usage personnel ou pour les transmettre \u00e0 un tiers de votre choix. Ce droit ne s\u2019applique que lorsque le traitement de vos donn\u00e9es est bas\u00e9 sur votre consentement, sur un contrat ou que ce traitement est effectu\u00e9 par des moyens automatis\u00e9s. Par ailleurs, il se peut que nous refusions l\u2019exercice de ce droit s\u2019il n\u00e9cessitait des moyens techniques jug\u00e9s excessifs.<\/li>
      • Un droit \u00e0 la limitation du traitement<\/strong> : dans certains cas, vous avez le droit d\u2019obtenir la limitation du traitement sur vos donn\u00e9es.<\/li>
      • Un droit d\u2019opposition au traitement<\/strong> : vous avez le droit de vous opposer \u00e0 tout moment au traitement de vos donn\u00e9es personnelles pour les traitements bas\u00e9s sur notre int\u00e9r\u00eat l\u00e9gitime (ou une mission d\u2019int\u00e9r\u00eat public). Vous devrez alors appuyer votre demande par un motif tenant \u00e0 votre situation personnelle. Nous pourrons lui opposer un int\u00e9r\u00eat l\u00e9gitime et imp\u00e9rieux qui pr\u00e9vaudrait sur ledit motif.<\/li>
      • Le droit de retirer votre consentement \u00e0 tout moment<\/strong> : vous pouvez retirer votre consentement au traitement de vos donn\u00e9es lorsque le traitement est bas\u00e9 sur votre consentement. Le retrait du consentement ne compromet pas la lic\u00e9it\u00e9 du traitement fond\u00e9 sur le consentement effectu\u00e9 avant ce retrait.<\/li>
      • Le droit de donner des directives<\/strong> concernant le sort de vos donn\u00e9es apr\u00e8s votre d\u00e9c\u00e8s.<\/li>
      • Le droit d\u2019obtenir une copie<\/strong> ou l’endroit o\u00f9 les garanties li\u00e9es aux transferts de donn\u00e9es hors Union Europ\u00e9enne et Suisse<\/li><\/ul>

        Pour exercer vos droits, vous pouvez nous contacter aux coordonn\u00e9es figurant en pr\u00e9ambule.<\/p>

        Nous donnerons suite \u00e0 tout exercice de droit dans les meilleurs d\u00e9lais et en tout \u00e9tat de cause dans un d\u00e9lai de 30 jours \u00e0 compter de la r\u00e9ception de la demande.<\/p>

        Nous nous nous r\u00e9servons le droit :<\/p>

        • De demander une preuve de l\u2019identit\u00e9 du demandeur en cas de doute raisonnable sur cette derni\u00e8re et ce afin de respecter son obligation de confidentialit\u00e9,<\/li>
        • De prolonger le d\u00e9lai de r\u00e9ponse de deux mois, informant alors le demandeur de cette prolongation et des motifs du report dans un d\u00e9lai d’un mois \u00e0 compter de la r\u00e9ception de la demande,<\/li>
        • De refuser de r\u00e9pondre \u00e0 un exercice de droit si celui-ci \u00e9tait consid\u00e9r\u00e9 comme abusif (au vu de leur nombre, de leur caract\u00e8re r\u00e9p\u00e9titif ou syst\u00e9matique).<\/li><\/ul>

          Pour tout r\u00e9sident de l\u2019Union Europ\u00e9enne.<\/strong><\/p>

          Si, en d\u00e9pit de nos efforts et de nos engagements, vous estimiez que vos droits concernant vos donn\u00e9es personnelles n\u2019\u00e9taient pas respect\u00e9s, vous pouvez adresser une r\u00e9clamation aupr\u00e8s de la Commission Nationale Informatique et Libert\u00e9s :<\/p>

          CNIL
          <\/strong>3 Place de Fontenoy
          TSA 80715
          75334 Paris Cedex 07<\/p>

          ANNEXE 1 : DESCRIPTION DU TRAITEMENT<\/em><\/strong><\/p>
          \u00a0<\/td>Description<\/strong><\/td><\/tr>
          1 – N\u00e9cessaire pour ex\u00e9cuter une OBLIGATION LEGALE<\/strong><\/td>\u00a0<\/td><\/tr>
          2- N\u00e9cessaire pour ex\u00e9cuter une OBLIGATION PRE-CONTRACTUELLE<\/strong><\/td>

          \u2713 R\u00e9pondre \u00e0 une candidature spontan\u00e9e ou pour donner suite au d\u00e9p\u00f4t d\u2019une offre d\u2019emploi
          \u2713 Prendre contact avec les candidats pour \u00e9valuer la capacit\u00e9 du candidat \u00e0 occuper un emploi et mesurer ses aptitudes professionnelles (entretiens t\u00e9l\u00e9phoniques, en visioconf\u00e9rence, en face \u00e0 face)<\/p><\/td><\/tr>

          3 – N\u00e9cessaire pour assurer la sauvegarde de l\u2019INTERET LEGITIME de l\u2019entreprise<\/strong><\/td>\u2713 Disposer de preuves en cas de contentieux et de contr\u00f4le administratif<\/td><\/tr>
          4 – Fond\u00e9 sur le CONSENTEMENT<\/strong><\/td>\u2713 Constituer un vivier de CV pour des postes \u00e0 pourvoir ult\u00e9rieurement (sur consentement du candidat externe)<\/td><\/tr>

          5 – Autre base <\/strong><\/p>

          de lic\u00e9it\u00e9<\/strong><\/p><\/td>

          		\u00a0<\/td><\/tr>
          6 – PERSONNES CONCERNEES<\/strong><\/td>Personnes ayants pos\u00e9 une candidature aupr\u00e8s de l’entreprise ou ses holdings
          Personnes ayants d\u00e9pos\u00e9 un CV dans une Cvth\u00e8que partenaire<\/td><\/tr>
          7 – DONNEES PERSONNELLES NON SENSIBLES <\/strong><\/td>Donn\u00e9es
          \u2713 D’identification
          \u2713 Li\u00e9es \u00e0 la vie professionnelle
          \u2713 Li\u00e9es \u00e0 la vie personnelle (Communiqu\u00e9es spontan\u00e9ment)

          Donn\u00e9es collect\u00e9es
          \u2713 Aupr\u00e8s des personnes concern\u00e9es : Candidature par mail ou depuis un site d’emploi
          \u2713 Aupr\u00e8s de sources tierces : CV-th\u00e8que SNCF\/CFF<\/p><\/td><\/tr>

          7 bis – DONNEES PERSONNELLES SENSIBLES<\/strong><\/td>\u00a0N\u00e9ant<\/td><\/tr>
          8 – SERVICES HABILITES<\/strong><\/td>

          \u2713 Tout responsable de service en charge du poste \u00e0 pourvoir et la Direction G\u00e9n\u00e9rale de LEMANIS SA
          Pays : Suisse<\/p><\/td><\/tr>

          9 – SOUS-TRAITANTS<\/strong><\/td>

          \u2713 Nom : Jobup
          Activit\u00e9 : Site d’offres d’emploi
          Pays : Suisse
          Garanties li\u00e9es au transfert Hors UE \/ Suisse :<\/p>

          \u2713 Microsoft
          Activit\u00e9 : Outil MS 365 (Drive)
          Pays d’h\u00e9bergement : Suisse
          Garanties li\u00e9es au transfert Hors UE \/ Suisse : Clauses Contractuelles Type reconnues par la Commission Europ\u00e9enne et le PFPDT consultables ici<\/a>.<\/p>

          \u2713 Sword Technologie
          Activit\u00e9 : Infog\u00e9rant solutions Microsoft
          <\/span>Pays d’h\u00e9bergement : Suisse<\/p><\/td><\/tr>

          10 – TIERS <\/strong><\/td>N\u00e9ant<\/td><\/tr>
          11 – DUREE DE CONSERVATION<\/strong><\/td>

          Conservation des CV en lien avec un poste \u00e0 pourvoir : Effacement une fois le poste pourvu, sauf consentement expr\u00e8s du candidat pour une conservation 24 mois (Consentement renouvelable tous les 2 ans, r\u00e9vocable \u00e0 tout moment)<\/p>

          P\u00e9riode extensible \u00e0 10 ans maximum \u00e0 compter du dernier contact uniquement pour disposer de preuves en cas de contentieux (CV, lettres de motivation et notes \u00e9ventuelles accessibles uniquement par le service en charge du contentieux)<\/em><\/p><\/td><\/tr>

          12- DECISION INDIVIDUELLE AUTOMATISEE<\/strong><\/td>N\u00e9ant<\/td><\/tr>
          13. ANALYSE d\u2019IMPACT
          NECESSAIRE<\/strong><\/td>          		Analyse d\u2019impact non requise<\/td><\/tr><\/tbody><\/table>

          \u00a0<\/strong><\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/section>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/section>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

          Politique de confidentialit\u00e9 et registre destin\u00e9s aux candidats CHARTE LEMANIS SA – Version du 2 f\u00e9vrier 2022 Table des mati\u00e8res 1. Politique de confidentialit\u00e9 Candidats RH. 1.1 Quel est l\u2019usage de vos donn\u00e9es personnelles ? 1.2 Qui acc\u00e8de \u00e0 vos donn\u00e9es personnelles ? 1.3 Comment s\u00e9curisons-nous vos donn\u00e9es personnelles ? 1.4 Quels sont vos droits […]<\/p>\n","protected":false},"author":4,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"_acf_changed":false,"pmb_meta_hide_page_header":false,"pmb_meta_header_spacing":"default","pmb_meta_footer_spacing":"default","footnotes":""},"class_list":["post-24813","page","type-page","status-publish","hentry"],"acf":[],"publishpress_future_action":{"enabled":false,"date":"2026-04-13 12:19:01","action":"change-status","newStatus":"draft","terms":[],"taxonomy":"translation_priority","extraData":[]},"publishpress_future_workflow_manual_trigger":{"enabledWorkflows":[]},"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/staging.lemanexpress.com\/en\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/24813","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/staging.lemanexpress.com\/en\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/staging.lemanexpress.com\/en\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/staging.lemanexpress.com\/en\/wp-json\/wp\/v2\/users\/4"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/staging.lemanexpress.com\/en\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=24813"}],"version-history":[{"count":8,"href":"https:\/\/staging.lemanexpress.com\/en\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/24813\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":24821,"href":"https:\/\/staging.lemanexpress.com\/en\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/24813\/revisions\/24821"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/staging.lemanexpress.com\/en\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=24813"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}